Question : vendre sa zik

[Larm]

Ola !
Bon je me pose une question, enfin plusieurs :

1-Je crois qu'un pote graphiste m'a dit qu'il avait déposé un statut juridique pour pouvoir vendre ses créations.
Pour la musique, si je veux vendre un morceau à une boite de jeu vidéo par exemple, il me faut un statut juridique ? Si oui lequel ?

2-Imaginons que je vende un morceau à une boite de jeu vidéo mais que je souhaite pouvoir continuer à le diffuser en libre sur le net en parallèle. Est-ce qu'un contrat permettant ça existe ? Est-ce à négocier ? Est-ce réaliste ???

Voila j'aimerais assez avoir vos avis et connaissances sur le sujet...

[kaïzasauce]

sans se renseigner et sans chercher je dirais qu'il te faut effectivement un statut, enfin une structure, ou il faut que tu passes par la structure de quelqu'un qui pourrait facturer ca.

Kan a la question pour vendre et garder libre. Je pense que cest clmairement irréaliste.

[baboost]

Je crois que si tu "vends" ton morceau à qui que ce soit, il ne t'appartient plus.  

[Larm]

Beh y a une notion d'exclusivité ou non exclusivisté qui intervient non ?
Ptain c'est le gros dilemme sinon....

[Staross]

Moi je pense que tu peux vendre ton morceau à qui tu veux sans demander rien à personne et qu'il t'appartient toujours après.
Après faut voir avec les impots !

Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.  
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.
   L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa 1er.

Art. L. 121-2. L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.

[kaïzasauce]

t'es sur ke cest dans le cas d'une vente ca ? je doute

[baboost]

C'est pas si simple. Pour le cinéma, la pub ou les jeux vidéos il y a 2 systèmes :
1°) tu "vends" ton morceau, tu touches un paquet d'argent et tu n'es plus propriétaire du morceau, tu ne controles plus rien même si tu en restes l'auteur. Après il y a certainement une multitude de clauses contractuelles à étudier quand à l'utilisation que pourrait en faire l'acheteur.

2°) tu t'enregistres à la SACEM et la société qui souhaites utiliser ton morceau paye des redevances et tu es rétribué en fonction de la diffusion de ton morceau (nb de jeux vendus, nb d'émissions/spots diffusées, nb de spectateurs...)

Je n'ai aucun texte de loi sous la main mais d'après les discussions que j'ai déja eut à se sujet ça se passe à peu pres comme ça.

[Larm]

Le 1 : c'est l'angoisse
Le 2 : la sacem c'est aussi vachement contraignant apparemment pour diffuser sous cc...
pffffff merde !

[Staross]

J'imagine que contractuellement tu peux faire un peu de tout, tu peux t'engager à ne plus utiliser ton droit d'auteur sur un morceau, ce qui revient en gros à une vente, mais techniquement tu reste l'auteur et le propriétaire.

Ensuite la sacem en théorie c'est dispensable. Si t'as pas peur de défendre tes droits tout seul et surtout que tes partenaires commerciaux sont d'accord pour te payer pour tes morceaux.

[korfunkle]

oui voila faut voir le contrat, en tant qu'auteur tu as tous les droits, sauf ( je suppose ) a partir du momment ou tu à signé qu'il est vendu et qu'il deviens l'exclu du producteur,

enfin j'en sais pas grand chose ...mais il me semble que c'est le contrat rédigé qui définis tout ça

en gros les sociétés comme la sabam/sacem redigent les contrats, ce qui est plus simple pour les artistes vu que c'est de la paperasse, je pense que dans le cas ou ton oeuvre est prise pour un jeu ou un gros bazar ça vaut la peine de s'y inscrire.

[Larm]

J'ai un peu fouillé sur le net, bah c'est flippant toutes les connaissances juridiques et administratives du milieu qu'il faut connaître. De quoi démotiver les plus frileux...

[bryanbeast]

ben c'est pas justement la difference entre contrat de licence et contrat de vente : genre un contrat de licence ne concerne que la diffusion et l'utilisation d'un morceau qui continue à apartenir "physiquement" à son auteur?